ÉDITEUR DU SITE
Mairie d'Availles en Chatellerault (Ci-après « la commune »)1, place René Descartes 86530 AVAILLES-EN-CHATELLERAULT DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
M. BIET Bernard, Maire de la commune. |
HÉBERGEMENT
Agence des Territoires de la VienneTéléport 2, Avenue René cassin B.P. 90238 86963 FUTUROSCOPE Cedex Tél : 05.49.00.60.00 www.at86.fr |
Par conséquent, le contenu du présent site Internet relève de la législation relative au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur tout support, est interdite sauf autorisation expresse et préalable de la commune. De même, les bases de données d'informations sont la propriété exclusive de la commune. Aucune extraction, totale ou partielle n'est autorisée sans autorisation expresse et préalable.
La commune met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis.
La commune ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, inexactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d'un virus sur son site ou en cas d'indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d'incident technique, quel qu'il soit).
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, ou anomalies, en adressant un courriel au webmestre du site. En utilisant ce site, l'utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de modification.
En savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer